MENTIONS LÉGALES & CONFIDENTIALITÉ
Site internet : www.stephanechargy.com
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SARL]
- Forme juridique : SARL
- Nom commercial : CHARGY Architecte
- Capital social : 8000€
- Siège social : 82 rue Pierre Renaudel 33130 BEGLES
- Numéro SIREN : 498327667
- Immatriculation au RCS de Bordeaux
- Adresse électronique : architectures33@gmail.com
- Téléphone : 0699858524
Directeur de la publication : Stéphane Chargy, gérant de la société.
2. Profession réglementée
Stéphane Chargy exerce la profession d’architecte DPLG.
- Titre professionnel : Architecte DPLG
- État d’obtention du titre : France
- Organisme professionnel : Ordre des architectes
- Conseil régional d’inscription : Ordre des architectes de Nouvelle-Aquitaine
Les règles professionnelles applicables sont celles régissant la profession d’architecte en France, notamment la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture et le Code de déontologie des architectes.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Scaleway SAS
Scaleway SAS
8, rue de la Ville-l’Évêque
75008 Paris – France
Site internet : https://www.scaleway.com
4. Protection des données personnelles
Les données éventuellement recueillies par le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes adressées au cabinet.
Les données concernées peuvent comprendre le nom, l’adresse électronique, le numéro de téléphone et le contenu du message.
Le traitement repose sur les démarches précontractuelles demandées par le visiteur ou, selon le cas, sur l’intérêt légitime du cabinet à répondre aux sollicitations.
Les données sont accessibles aux personnes habilitées au sein du cabinet et, si nécessaire, à ses prestataires techniques.
Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées conformément aux obligations légales applicables.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, toute personne peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement, selon les conditions prévues par la réglementation.
Toute demande peut être adressée à : architectures33@gmail.com
Une réclamation peut également être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr.
5. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité.
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